La majorité des Français estime entretenir de bonnes relations avec ses voisins. Mais tout n’est pas si rose, et les troubles du voisinage, notamment les nuisances sonores, sont au cœur de nombreux conflits entre voisins. Quels sont les différents troubles du voisinage ? Comment réagir ?
Lorsqu’on parle de trouble du voisinage, on pense immédiatement au bruit, notamment au tapage nocturne. Pourtant, ce n’est pas la seule nuisance reconnue comme trouble du voisinage. La gêne occasionnée peut être sonore (bruit d’activité et bruit de comportement), olfactive, esthétique ou être liée à la visibilité et à l’intimité de la victime.
Les troubles anormaux du voisinage ne sont toutefois pas tous répréhensibles, et les voisins doivent faire preuve de discernement pour parvenir à juger ce qui est abusif ou non. Il faudra tenir compte de la fréquence, de l’intensité et de la durée du trouble pour évaluer la nuisance, et seul le caractère excessif du trouble pourra être sanctionné.
Pour vous aider à résoudre ce problème, nous vous suggérons quelques solutions qui pourraient vous aider si vous êtes dans cette situation.
1- Parlez à vos voisins
Le meilleur moyen pour régler un conflit c’est avant tout la discussion. N’hésitez pas à vous rendre chez votre voisin (après s’être apaisé) et expliquez lui les bruits qui vous dérangent. Souvent, il ignore que ses bruits de comportement vous gênent. Proposez-lui par exemple des solutions peu couteuses comme placer des patins sous les pieds des meubles, installer un tapis, enlever ses chaussures lorsqu’il est dans le logement…
Si la mauvaise isolation phonique de l’immeuble favorise les nuisances, vous pouvez également installer des panneaux acoustiques sur le mur/plafond mitoyen au logement de votre voisin. Cela permettra d’atténuer les bruits provenant de l’extérieur.
2- Appeler la police
Si le trouble persiste, appelez la police afin qu’elle constate le trouble et sanctionne éventuellement le voisin. Cela peut permettre de le dissuader de continuer les nuisances (article 623-2 Code Pénal)
3- Contactez le syndic de l’immeuble
Beaucoup de personnes l’ignore, mais en cas de troubles de voisinage commis par le locataire, son bailleur peut voir sa responsabilité engagée. En effet, le propriétaire prévenu des agissements, doit entreprendre les démarches nécessaires pour faire cesser les nuisances causées par son locataire. Aussi, prévenez le syndic qui se mettra en rapport avec le propriétaire pour qu’il agisse.
4- Contactez votre service juridique et/ou un avocat
Si les nuisances persistent toujours malgré les démarches précédentes, obtenez des attestations de témoignages d’autres voisins, amis, intervenant extérieurs confirmant l’existence de troubles réguliers, puis prenez attache auprès de votre Protection Juridique et/ou d’un avocat qui se chargeront de mettre en demeure le voisin (voir le propriétaire en cas de location du bien d’où proviennent les bruits), avant d’envisager la saisie d’un conciliateur puis une procédure judiciaire.
